Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
313.Lorsqu’un usage du groupe A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur est autorisé dans une zone, l’implantation d’une seule exploitation d’élevage porcin est autorisée, conformément aux superficies de plancher maximales suivantes :
lorsque l’établissement est une filière de sevrage hâtif de type :
a)maternité, la superficie de plancher maximale pour l’ensemble de la zone est de 2 100 mètres carrés;
b)pouponnière, la superficie de plancher maximale pour l’ensemble de la zone est de 1 500 mètres carrés;
c)engraissement, la superficie de plancher maximale pour l’ensemble de la zone est de 2 500 mètres carrés;
lorsque l’établissement en est un de naisseurs-finisseurs de type :
a)maternité et pouponnière, la superficie de plancher maximale pour l’ensemble de la zone est de 825 mètres carrés;
b)engraissement, la superficie de plancher maximale pour l’ensemble de la zone est de 1 500 mètres carrés;
c)maternité, pouponnière et engraissement, la superficie de plancher maximale pour l’ensemble de la zone est de 2 325 mètres carrés.
313.Lorsqu’un usage du groupe A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur est autorisé dans une zone, l’implantation d’une seule exploitation d’élevage porcin est autorisée, conformément aux superficies de plancher maximales suivantes :
Superficie de plancher maximale selon le type d’établissement
ÉtablissementSuperficie de plancher maximale pour l’ensemble de la zone
1°   Filière de sevrage hâtif  
                 a)      maternité 2 100 mètres carrés
b)      pouponnière 1 500 mètres carrés
c)      engraissement 2 500 mètres carrés
2°   Naisseur-finisseur  
a)     maternité et pouponnière 825 mètres carrés
b)     engraissement 1 500 mètres carrés
c)      maternité, pouponnière et engraissement 2 325 mètres carrés
313.Lorsqu’un usage du groupe A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur est autorisé dans une zone, l’implantation d’une seule exploitation d’élevage porcin est autorisée, conformément aux superficies de plancher maximales suivantes :
Superficie de plancher maximale selon le type d’établissement
ÉtablissementSuperficie de plancher maximale pour l’ensemble de la zone
1°   Filière de sevrage hâtif  
                 a)      maternité 2 100 mètres carrés
b)      pouponnière 1 500 mètres carrés
c)      engraissement 2 500 mètres carrés
2°   Naisseur-finisseur  
a)     maternité et pouponnière 825 mètres carrés
b)     engraissement 1 500 mètres carrés
c)      maternité, pouponnière et engraissement 2 325 mètres carrés